Même s’il y en a encore d’autres selon les pays d’Afrique de l’Ouest, nombreux sont nos lecteurs qui reconnaîtront ces acronymes, respectivement Attestation de Droit d’Usage, Arrêté de Concession Définitive et Titre Foncier. Partout, le principe est le même, la coexistence de systèmes fonciers traditionnels et modernes qui freine considérablement le développement économique, social et agricole.

Il est en effet difficile, sinon impossible, d’obtenir des prêts bancaires avec des terres non titrées ne pouvant servir de garantie, ce qui ralentit de fait les investissements dans le foncier, agricole comme urbain. La solution, si elle est connue, est plus facile à énoncer qu’à mettre en place car la question de la terre est hautement sensible.

En tous les cas, celle-ci est très probablement à la fois digitale avec la réalisation d’un cadastre moderne, et traditionnelle, en intégrant certains aspects du droit coutumier dans le droit moderne.

Le Rwanda est parvenu à résoudre le problème, avec des réformes structurelles à partir des années 2000, qui aboutissent aujourd’hui à un cadastre national fiable et une réglementation claire sur la propriété des terres. Chaque citoyen dispose désormais d’un titre foncier sécurisé, réduisant ainsi les conflits et favorisant l’investissement.